Par Bretaudeau Elise (Collège Aimé Césire, Ezanville (95)) le 19 mars 2020, 09:00
Document 1 :
1) En quelle année l'impôt sur le revenu a-t-il été institué ?
D'après le document 1, l'impôt sur le revenu a été institué en France en 1914. La Première guerre mondiale a cependant retardé sa mise en place réelle.
2) Combien de temps cela a-t-il pris pour qu'il soit inscrit dans la loi ?
La loi a été discutée longtemps par le Parlement car elle a été proposée en 1895 pour n'être finalement adoptée que 19 ans plus tard.
Document 2 :
3) Comment expliquez-vous la différence d'impôt à payer entre le célibataire et le couple qui gagnent les mêmes revenus ?
Le célibataire est seul dans son foyer fiscal, il peut donc profiter de 20 000€ de revenus annuels pour lui seul. Il est normal qu'il paye plus d'impôts que la famille qui, bien qu'ayant le même revenu annuel, doit faire vivre ses trois membres avec.
4) Comment expliquez-vous la différence d'impôt à payer entre les deux familles ?
Il y a une différence d'impôts à payer entre les deux familles car les revenus de la famille de droite sont deux fois et demi plus importants que ceux de la famille de gauche. Ils sont aussi nombreux dans l'une que dans l'autre mais le niveau de vie est plus aisé dans celle de droite.
L'impôt sur le revenu est un impôt progressif. La somme à payer dépend de la somme d'argent gagnée en un an dans un foyer fiscal (une personne seule, un couple ou une famille). Cette somme doit être déclarée chaque année pour calculer ce qui est dû à l'Etat l'année suivante.
Document 3 :
5) Quelles sont les trois principales dépenses de l'Etat réalisées avec l'argent de l'impôt sur le revenu ?
Avec la récolte de l'impôt sur le revenu, l'Etat finance l'enseignement et la recherche (à hauteur de 30%), la défense (à hauteur de 13%) et le remboursement de la dette nationale (à 17%).
Document 4 :
6) Calculez le revenu mensuel de Mila obtenu grâce au RSA. Que remarquez-vous si vous comparez ce résultat au seuil de pauvreté établi en France (vu dans le cours de géographie sur la pauvreté) ?
800+87+278=1165
Dans le cours de géographie sur la pauvreté, nous avions vu que le seuil de pauvreté établi en France est de 855€ par mois. Si Mila ne touchait pas le RSA (Revenu de Solidarité Active), elle serait très proche de ce seuil et donc considérée comme pauvre.
Documents 2, 3 et 4
7) En quoi l'impôt sur le revenu permet-il de réduire les inégalités en France ?
L'impôt sur le revenu permet de réduire les inégalités en France car l'argent récolté sert à financer des dépenses de services public (éducation, sécurité, solidarité, environnement). Il créé de l'équité entre les citoyens car ceux qui ont des revenus plus aisés donnent de l'argent pour des services étatiques dont ils profitent et qui aident les moins fortunés.
c) La France est-elle la seule nation à avoir pour valeur principale l'égalité ?