SANCTIONS: Quelles sanctions à l'école maternelle et élémentaire?
Par Jean-Louis PIFFARD (Directeur) le 14 juin 2017, 09:12 - Reglement intérieur - Lien permanent
Pour les écoles maternelles et élémentaires, le texte de référence est la circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, « Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires » (Chapitre 3. Vie scolaire). À partir de cette circulaire, un règlement type départemental est élaboré par chaque directeur académique.
Que dit ce texte?
Lire la note documentaire de Bruno ROBBES (maître de conférences) à propos de ce texte: