Préambule : pour un dossier complet sur le droit d'auteur, les définitions et les références des textes législatifs en particulier, je vous invite à utiliser le guide du droit d'auteur publié par le ministère de l'Éducation nationale.

Ouvrir et publier un blog avec sa classe ou à destination de ses élèves, de ses collègues ou des parents fait entrer les enseignants dans un cadre de responsabilité juridique que l'intimité de la salle de classe a pu faire oublier.

Contrairement à une idée encore trop répandue, il n'existe pas d'exception pour usage pédagogique au droit, et au droit d'auteur en particulier dès lors que le projet de l'enseignant est de publier sur internet.

En publiant sur un blog, espace public de communication et de diffusion, les auteurs s'exposent et s'engagent à respecter le droit, même si l'accès au blog est réservé par mot de passe à une communauté retreinte.

Pour répondre à une question qui nous est souvent posée, photos, textes, vidéos, musiques, etc., tout contenu trouvé sur internet est protégé de facto par le droit d'auteur, même en l'absence de mention légale. Il suffit d'appliquer en matière de droit d'auteur cette maxime simple : tout ce qui n'est pas explicitement autorisé est interdit.

Souvent il est fait référence à la présence ou non d'une mention "droits réservés" ou "copyright", qui définirait le statut protégé ou non d'une œuvre. En réalité, le copyright est une notion de droit américain qui n'a pas cours en droit français. On le voit pourtant figurer sur des sites, blogs et œuvres numériques produites en France.

Pour faire simple, aux États-Unis une œuvre est protégée par le droit d'auteur à partir du moment où elle est déposée. La présence du copyright sert à informer du caractère protégé de l'œuvre. En France, une œuvre est protégée par le droit d'auteur à partir du moment où elle est créée. Il n'est nul besoin de dépôt et donc de mention d'un tel dépôt.

Il faut donc une autorisation pour reproduire et diffuser par exemple une photographie sur son blog, autorisation qu'il faut obtenir des ayants-droit qui ne sont pas forcément ceux qui diffusent la photo que l'on souhaite reproduire, Cela peut relever du jeu de piste décourageant car la paternité d'une œuvre n'est pas toujours indiquée, voire rarement.

On aura donc plutôt intérêt de chercher le contraire, à savoir des contenus mentionnant explicitement que les créations publiées sont libérées de tous ou certains droits et donc ré-exploitables par d'autres et dans d'autres contextes.

Sur les sites de partage de photos ou de vidéos, mais aussi sur des blogs personnels ou collectifs, il est possible de trouver de plus en plus des ressources dites libres de droits. Ces droits libérés sont en général les droits patrimoniaux qui régissent les conditions économiques de la reproduction et de la diffusion d'une œuvre. Les droits patrimoniaux permettent à un auteur de revendiquer une rémunération sur ses créations. En "libérant" celles-ci, l'auteur renonce à exiger un paiement pour leur reproduction ou leur exploitation. Cette gratuité peut être accordée cependant sous certaines conditions, comme par exemple un usage non commercial. L'auteur conserve en revanche ses droits moraux, à savoir sa paternité sur l'œuvre et exiger le respect de son intégrité mais peut aussi autoriser que celle-ci soit modifiée.

Cherchez sur ces sites ou blogs les contenus marqués par exemple Creative Commons. Ce marquage signifie que l'auteur précise les conditions d'exploitation de son œuvre à travers un contrat. Dans ce contrat, les titulaires des droits autorisent explicitement le public à exploiter leurs œuvres, sous certaines conditions, mais toujours à titre gratuit. Il existe plusieurs contrats-type, ils sont très courts, lisez-les bien pour connaître l'intention de l'auteur. Le plus souvent celui-ci autorise la reproduction et la diffusion de son œuvre, pour un usage non commercial, et dans le respect de sa paternité.

Pour vous aider, il existe un moteur de recherche dédié à ces ressources sous Creative Commons : http://search.creativecommons.org/ Il agit comme un méta-moteur qui renvoie des résultats issus de Google (web ou images), Yahoo (web), Flickr (photos), Blip.tv (vidéos) et Jamendo (musique) pour des contenus sous licence Creative Commons.

Le mouvement Creative Commons a été créé pour répondre à des situations très courantes, et des préoccupations particulièrement répandues dans le milieu des enseignants-blogueurs. Si à votre tour vous publiez vos propres œuvres textes, photos ou créations audio ou vidéo, elles seront protégées, mais vous pourrez aussi les partager de cette façon.

N'hésitez pas à utiliser les commentaires que nous laissons ouverts pour vous permettre de poser vos questions.

Marc Février

Lien complémentaire : « Publication sur internet: mise au point sur la question des droits » sur le site de l'agence des usages des Hauts-de-Seine.