École Henri Prou 78340

 

 

Règlement

Ecole élémentaire Henri Prou

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

PREAMBULE

 

 Les missions principales de l’école primaire sont d’une part l’enseignement de connaissances et de compétences et d’autre part l’apprentissage des règles de citoyenneté. Ces missions se font dans le respect des principes de notre République et du service public de l’Éducation que sont la liberté, l’égalité, la fraternité et la laïcité. Ainsi, ce règlement intérieur s’applique à tous les élèves fréquentant l’école.

Il permet également d’instaurer un climat de confiance et de coopération entre tous les partenaires de l’école (élèves, parents et personnels) indispensable pour la réussite des élèves et pour développer leurs sens des responsabilités.

 

A - ORGANISATION DE LA SCOLARITE

1 – Organisation du temps scolaire

La durée hebdomadaire est fixée à 24 heures.

Les horaires des enseignements sont : 8h25 – 11h55 et 13h50 – 16h20 les lundis, mardis jeudis et vendredis. L’ouverture des portes se fait 10 minutes avant soit, 8h15 le matin et 13h40 l’après-midi.

Pas d’école le mercredi matin.

Les portes de l’école sont ouvertes dix minutes avant le début des classes (8h15 et 13h40).

Pour le bon fonctionnement de l’école tout le monde doit respecter les horaires d’entrée et de sortie de l’école.

En dehors des heures scolaires, les enfants sont sous l’entière responsabilité de leurs parents.

Les enfants ne doivent pénétrer dans l’enceinte de l’école qu’aux heures d’ouverture et sous la surveillance des enseignants de service. Une fois entrés dans l’enceinte de l’école, ils ne sont pas autorisés à ressortir.

En cas de retard exceptionnel, aucune entrée coté parking n’est autorisée, Seule l’entrée

par le portail principal est accessible via l’interphone installé dans le cadre de la protection des Etablissements scolaires. 

 

Respect des horaires

Nous avons constaté depuis la rentrée de très nombreux retards de certains élèves. Nous rappelons l’importance de la ponctualité pour ne pas gêner le fonctionnement des classes. De même trop de RDV médicaux sont pris sur le temps scolaire. L’enseignante doit d’abord mettre ses élèves en sécurité avant de pouvoir descendre et ouvrir les portes. Tant que l’enfant n’est pas dans l’école, il reste sous la responsabilité des parents.

Nous attendons une plus grande vigilance de la part de ces parents.

 

Stationnement aux abords de l’école

Les parents ou accompagnants qui y amènent leurs enfants laissent leur véhicule sur les places de parking de la rue de l’école. Il est demandé la plus grande vigilance aux abords de l’école et d’éviter de stationner sur la piste cyclable. Seuls, les véhicules du personnel enseignant et municipal peuvent pénétrer sur le parking de l’école.

 

 

 

2 – Fréquentation et obligation scolaires

L’inscription à l’école élémentaire implique une fréquentation régulière des cours et l’obligation de participer à toutes les activités organisées par l’école.

Au-delà de 4 demi-journées non justifiées par mois, une déclaration pour absentéisme sera envoyée à l’Inspection Académique.

 

Absences Les personnes responsables de l’enfant doivent faire connaître au directeur de l’école, dans les meilleurs délais, le motif et la durée de toute absence. Les familles sont ensuite tenues de justifier par écrit le motif précis de l’absence dans le cahier de liaison. Elles peuvent joindre le cas échéant un certificat médical.

 

Soins à l’extérieur Sur demande écrite des parents, le directeur peut, à titre exceptionnel, autoriser l’élève à s’absenter sur le temps scolaire, à condition d’être accompagné.

Tout changement dans l’emploi du temps de l’élève (cantine, étude, garderie…), doit être formulé par écrit, par l’intermédiaire du cahier de liaison.

 

B – EDUCATION ET VIE SCOLAIRE

 

L’inscription à l’école Primaire (Maternelle et Elémentaire) suppose l’acceptation et le suivi du règlement intérieur, en classe, dans la cour, en étude, et au cours de toutes les activités à l’extérieur du bâtiment scolaire (EPS, sorties culturelles, classes transplantées …)

Pour cela, un certain nombre d’attitudes sont à observer :

 

 

1 – Respect et sécurité

Les enfants doivent se présenter à l’école dans un bon état de santé, de propreté et avec une tenue vestimentaire correcte (ni tee-shirt court ni dos nu …) avec des chaussures qui tiennent aux pieds (ni sabots ni tongs…) et les lacets serrés. Les bonnets, écharpes, gants et manteaux doivent être marqués au nom de l’enfant.

 

 Les parents doivent signaler à l’école tout cas de maladie contagieuse, même bénigne. Ils doivent aussi alerter l’école si leurs enfants présentent des parasites.

 

 Les élèves, comme leur famille, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des maîtres et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

La Loi du 18/05/04 interdit tout signe ou tenue qui montre ostensiblement une appartenance religieuse.

 On ne dérange pas, on ne se moque pas des autres, on s’écoute, on ne se bagarre pas, on ne s’insulte pas, on fait attention aux plus petits.

2 - Droits et obligations

Mise en place du Programme pHare

« Art. L. 111-6. Du Code de l’éducation– Aucun élève… ne doit subir de faits de harcèlement résultant de propos ou comportements, commis au sein de l’établissement d’enseignement ou en marge de la vie scolaire… ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d’apprentissage. Ces faits peuvent être constitutifs du délit de harcèlement scolaire prévu à l’article 222-33-2-3 du code pénal. »

 

Le programme pHARe met en œuvre l’ensemble des mesures visant à prévenir l’apparition de situations de harcèlement, à favoriser leur détection par la communauté éducative afin d’y apporter une réponse rapide et coordonnée et de traitement des situations (Loi n°2022-299 du 2 mars 2022).

L’équipe enseignante organise, dans chaque école 10 heures d’apprentissage annuelles dont bénéficient tous les élèves du CP au CM2, sur la prévention du harcèlement et le développement des compétences psychosociales.

Lorsqu’une situation d’intimidation ou de harcèlement survient, le directeur d’école informe l’Inspecteur de l’éducation nationale qui mobilise son équipe ressource pHARe chargée de mettre en œuvre le protocole de prise en charge de ces situations. (Annexe obligatoire : protocole de circonscription en attendant le protocole national ou plan de prévention)

Dans les écoles, lorsque le maintien d'un élève constitue un risque pour la santé ou la sécurité d'autres élèves malgré la mise en œuvre des mesures arrêtées par le directeur d'école, le DASEN peut demander au maire de procéder à la radiation de l'élève et à son inscription dans une autre école. (Art R 411-11-1)

 

3 -L’attitude face au travail et au matériel scolaire

Chaque élève fait des efforts d’attention et d’écoute en classe. Chacun est responsable de son matériel scolaire; ce matériel doit être en permanence à disposition de l’élève (cartable ou casier).

 

4 - Le respect des locaux et du matériel est essentiel.

Toute dégradation volontaire entraînera sanction et réparation.

 

5 - Intervenants extérieurs

Les intervenants extérieurs sont placés sous l’autorité du directeur.

 

6 - Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

Des AESH peuvent intervenir auprès des élèves en situation de handicap dans le cadre de leur scolarisation. Les modalités de leur intervention sont définies et organisées dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation (P.P.S.). Ce personnel est placé sous l’autorité fonctionnelle de la directrice de l’école

 

7- Les objets inutiles et dangereux

Les objets dangereux (coupants ou pointus, balles dures, rebondissantes, calots, lasers…) sont interdits et seront systématiquement confisqués.

Les objets personnels de valeur (jeux vidéo, téléphones portables, mp3, bijoux précieux, jouets, chaussures lumineuses ou à roulettes) restent à la maison.

Les chewing-gums, et autres sucreries, ne sont pas autorisés.

 

En outre, l’école se réserve le droit d’interdire certains jeux en vogue dés qu’’ils commencent à générer des conflits et des situations dangereuses.

 

8 - Sanctions

Tout est mis en oeuvre à l'école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l'épanouissement de l'enfant. Il est particulièrement important d'encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l'activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d'autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d'appartenance à l'école et à installer un climat scolaire serein

 

 Les élèves qui font preuve d’incivilité ou de violence à l’égard d’un camarade ou d’un personnel sera réprimandé et /ou puni. Les réprimandes et les punitions seront progressives et adaptées à chaque situation et auront une visée éducative. Les représentants légaux seront informés du comportement de leur enfant.

Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue un des fondements de la vie collective.

 

Lorsque le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation sera soumise à l'examen de l'équipe éducative. Le psychologue scolaire et le médecin de l'éducation nationale pourront être associés à l'évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d'orientation vers une structure de soin.

Lorsqu'un enfant a un comportement momentanément difficile, gênant le bon déroulement de la classe il pourra exceptionnellement et temporairement être mis à l’écart du groupe-classe et placé dans une autre classe avec un travail à faire.

 

 

 

9 – Le projet d’accueil individualisé

L’admission scolaire des enfants atteints d’allergie ou d’intolérance alimentaire, de troubles de la santé, peut nécessiter la mise en place d’un projet d’accueil individualisé (PAI), mis au point par le directeur d’école en concertation avec le médecin de l’éducation nationale. TOUT MEDICAMENT  EST INTERDIT A

L ECOLE. Les enseignants ne sont pas habilités à administrer un quelconque médicament.

 

10- La collation

Il est demandé aux parents d'élèves de veiller à ce que leur enfant n'apporte pas d'aliments à l'école (bonbons, sucettes, chewing-gum …) sauf dans le cadre des goûters organisés par les enseignants.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves, affectant le comportement de l’élève, sa situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative.

 

11 - Sorties scolaires

Les sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitée sont autorisées par le directeur d'école.

Elles sont obligatoires, organisées pendant les horaires habituels de la classe. Elles sont gratuites

Les sorties scolaires avec nuitée(s) sont autorisées par l'inspecteur d'académie.

 

12 - Organisation des soins et des urgences

En cas d’urgence, le directeur ou le maître responsable de l’élève appelle :

- la famille,

- le 15 (SAMU) qui prend toute disposition utile.

Il est interdit aux enseignants d’utiliser leur véhicule personnel ou de monter dans le véhicule sanitaire pour accompagner l’élève blessé dans le centre de soins hospitalier.

 

13 - Distribution et affichage de documents

Aucun document de caractère privé, commercial, religieux, philosophique, politique ne peut faire l’objet d’un affichage public ou d’une distribution dans l’enceinte de l’école. Les documents remis par les associations de parents d’élèves sont distribués aux élèves. Leur contenu relève de la seule responsabilité des associations.

 

Règlement approuvé lors du conseil d’école en date du 13/11/2025

 

 

Pour le conseil d’école,                  

    La directrice                        Signature des parents                   Signature de l’élève