Année scolaire 2019/2020

Règlement intérieur

 

 

1. INTRODUCTION

 

Le règlement intérieur  précise les modalités d’application des principes éducatifs fondamentaux de la vie au sein de l’établissement et les règles pour une bonne scolarité applicables au quotidien à tous les élèves.

 

2. ORGANISATION DE LA SCOLARITE

                               1.  L’école primaire :

La formation dispensée à l’école primaire suit un programme unique réparti sur les deux cycles. Cette formation assure l’acquisition des instruments fondamentaux de la connaissance : expression orale et écrite, lecture et calcul ; elle suscite le développement de l’intelligence ; l’école assure conjointement avec la famille l’éducation morale et civique de l’enfant.

                               2.  Liaisons parents-enseignant :

Elle est profitable à tous et doit se faire régulièrement selon les besoins propre à chacun. Il est souhaitable que les rendez-vous soient pris au moins 48 heures à l’avance.

Une réunion d’information a lieu en début d’année afin d’exposer aux familles les modalités de fonctionnement de la classe et de l’école. Chaque élève possède un cahier de correspondance qui sert d’outil de liaison entre les parents et les enseignants. Il est régulièrement lu et signé par la famille. Un livret scolaire est constitué pour chaque élève ; il comporte les résultats des évaluations périodiques établies par l’enseignant, des indications précises sur les acquis et les compétences de l’élève ainsi que des appréciations et des propositions faites par l’enseignant, ou la direction.

Le livret scolaire est régulièrement communiqué aux familles qui le signent. Il sert d’instrument de liaison entre les enseignants. Il suit l’élève en cas de changement d’école. Les parents, les tuteurs ou la famille d’accueil sont destinataires du livret scolaire qui reste la propriété de l’école.

 

3.  ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

1- Fréquentation et obligation scolaires :

L’inscription à l’école implique pour la famille une assiduité en classe et l’obligation pour chaque élève, de participer à toutes les activités organisées par l’école.

Toute absence due à un empêchement majeur imprévu (maladie, incident …) doit être signalée par la famille le plus tôt possible à l’établissement par téléphone. A son retour, l’élève doit se présenter à l’école avec un justificatif écrit dans le cahier de liaison par le responsable légal de l’enfant. Pour chaque élève en défaut d'assiduité, un dossier est constitué et présente le relevé d’absences avec leurs durées et leurs motifs ainsi que les mesures prises pour rétablir l’assiduité.

Sur demande écrite des parents, le directeur peut à titre exceptionnel et en cas de nécessité, autoriser un élève à s’absenter sur le temps scolaire (soins ou rééducations). Les rendez-vous médicaux doivent être pris en priorité hors temps scolaire.  Les situations seront examinées au cas par cas. Dans tous les cas aucun enfant ne sera autorisé à quitter seul l’école pendant le temps scolaire.

2- Horaires :

La durée hebdomadaire des enseignements obligatoires est fixée à 25 heures et 20 minutes. Les horaires de l’école sont répartis comme suit : les lundi mardi jeudi et vendredi 8h40 – 11h30 et 13h00 – 16h30 (fin des cours). L’école ouvre 10 minutes avant l’entrée en classe (8h30 et 12h50).

Compte tenu des impératifs de fonctionnement de l'école, il est demandé expressément aux familles de respecter les horaires pour déposer et reprendre les élèves. Aucune entrée ne sera acceptée au-delà de 9h. Un dispositif de garderie est mis en place de 16h30 à 17h uniquement pour les élèves en covoiturage et/ou ayant des frères et sœurs au secondaire.

Lorsqu’un élève déjeune à l’extérieur, il quitte l’établissement à 11h30 et le retour se fait entre 12h50 et 12h55 seulement.

3- Le calendrier scolaire et les vacances :

1. Le calendrier de l’année est communiqué aux familles à la rentrée scolaire.
2. Les jours de vacances correspondant à des fêtes religieuses du calendrier musulman seront définis selon les règles propres à chacune de ces fêtes.
3. Toute absence avant ou après le temps légal de vacances est nuisible à la scolarité des élèves. Tout départ anticipé, sans fondement urgent et réel, sera refusé.

 

4- Cantine :

Un espace repas, dont la responsabilité incombe aux adultes encadrant, est mis en place dans l’école. L’espace repas est un espace commun dont l’accès répond à des règles précises. Il n’est pas un service de restauration scolaire à proprement parler. Son accès est réglementé. Les élèves doivent être inscrits par  les familles à la rentrée.

 

Pour le bon fonctionnement de la pause déjeuner, tout le nécessaire pour le repas doit être disposé dans une grande boîte hermétique en plastique (environ 30cm x 15cm) et cette boîte transportée dans un sac. Doivent y figurer les éléments suivants :

Couverts (couteau à bout rond) + serviette +  le repas complet (entrée, plat et dessert).

L’eau et les gobelets sont fournis par l’établissement. Les élèves peuvent toutefois se munir d’une petite bouteille d’eau qu’ils garderont dans le cartable.

                                                                                      

Tout repas doit être équilibré et se composer comme suit :

○ Une entrée non sucrée (salade, ou fruit)

○ Un plat (dans la petite boîte  fermée hermétiquement), ou un sandwich enveloppé dans un film alimentaire (pas d’aluminium)

○ Un dessert (un laitage, un fruit, une pâtisserie maison uniquement). Les confiseries, brioches, gâteaux industriels, barres chocolatées, bonbons, .. sont interdits.

Il est strictement interdit d’apporter des repas achetés en restauration rapide (tels que sandwichs-Kebabs, Mc Donalds, Quick…) des préparations industrielles (findus, pizzas…) ou des boissons gazeuses, jus de fruits ou  sirop dans de l’eau.

Toutes les boîtes doivent être étiquetées avec le nom- prénom et classe de l’enfant.

5- Dispense d’EPS :

1. L'EPS est un enseignement obligatoire ainsi que  toutes les activités qui y sont inhérentes et pratiquées au cours de l’année.
2. Toute demande de dispense doit être formulée par la famille sur le cahier de liaison et doit faire l'objet d'un certificat médical.

 

 

4. EDUCATION ET VIE SCOLAIRE

 

0. 1. 1. Le comportement et le langage :
1. L’école donne une importance primordiale au comportement des élèves dans les locaux scolaires ainsi qu’aux abords.
2. Par la correction de son langage et de ses attitudes, l'élève exprime le respect porté à toute personne.
3. Les manquements de respect du langage (grossièreté et vulgarité), les gestes déplacés, les appels à toute forme de violence, les coups et blessures sont strictement interdits.

 

0. 1. 2. La tenue vestimentaire :
1. Les élèves sont tenus de porter des vêtements corrects, décents et adaptés. Les vêtements déchirés, troués, ... sont interdits.
2. Toute tenue doit être compatible avec la nature de l’activité (en particulier l’EPS) et les nécessités de sécurité au sein de l’établissement. Ainsi pour des questions de sécurité les tongs et autres claquettes ne sont pas autorisées.

C.    Les vêtements traditionnels qui peuvent être utilisés pour l’exercice du culte sont réservés uniquement à cet effet.

        Le port du voile n’est autorisé que pour les jeunes filles qui ont atteint l’âge de puberté.

D.   Si la tenue de l'élève est jugée incorrecte, la famille devra lui apporter immédiatement une tenue décente sur simple appel de l’établissement.

E.    Le vernis à ongles est interdit.

F.     Le port des bonnets, des capuches et des casquettes est accepté dans la cour et interdit à l’intérieur de l’école.

 

                                     3.  Le Respect des lieux et des matériels

1. Les locaux et matériels mis à la disposition des élèves sont un bien commun à préserver pour le bénéfice de tous.
2. Toute dégradation ou perte entraînera la réparation pouvant aller jusqu'au remboursement intégral ou partiel, par la famille, des frais nécessaires à la remise en état ou au remplacement si besoin.
3.    L’accès à tout local de l’établissement nécessite une autorisation préalable.

 

                                      4.   L’Honnêteté

1. L'honnêteté est une valeur à laquelle l’établissement est attaché. Elle est le gage d'une vie personnelle droite et d'une attention à l'autre.
2. Le copiage, la  falsification de document ou de signature, la  tricherie, le mensonge…sous toutes leurs formes n’ont pas place dans l’établissement.

 

 

5. SECURITE

 

1. 1. La sécurité dans l'établissement :

A.  Les élèves liront avec leurs enseignants les consignes d'évacuation affichées dans les salles de classe et les différents locaux, et devront suivre les prescriptions en cas d'alarme.

B.  Les élèves doivent être  attentifs et respecter les conseils et prescriptions donnés par les enseignants et les  éducateurs, selon les lieux et les situations.

C.  Il est interdit de s'agripper aux poteaux  et matériels sportifs, de s'asseoir sur les rebords de fenêtre, de dévaler les escaliers…

D.  Il est interdit de détériorer ou de s’amuser avec le matériel de la classe, du réfectoire ainsi que la salle de prière.

 

E.  Le non-respect des consignes de vigilance et de sécurité  peut entraîner en cas  de mise en danger d’autrui, en cas d'accident ou de dégradation la responsabilité de l'élève et de sa famille

F.  En aucun cas les élèves ne sont autorisés à dépasser les limites autorisées de la récréation. En particulier en accédant au parking et aux jardins privatifs avoisinants.

 

 

1. 2. La sécurité aux abords de l'établissement :

A.  Les élèves sont priés de suivre les consignes données afin que le flux des entrées et sorties soit rapide pour éviter des accidents sur la voie publique.

B.  Il est interdit de stationner, de s’attrouper et de jouer devant l'établissement ou de traverser en dehors des passages piétons.

C.  Les parents accompagnant leurs enfants doivent respecter les règles de stationnement pour ne pas gêner ni l’établissement ni ses voisins.

 

1. 3. Entrées et sorties :

Aux heures d’ouverture de l’école, les enfants doivent rentrer dans la cour. Il est demandé aux familles de veiller sur les petits frères ou sœurs qui pourraient pénétrer dans la cour et être auteurs de gêne ou d’accident durant les entrées et les sorties.

Au moment de la sortie, par mesure de sécurité, le parent doit s’avancer jusqu’à la grille pour récupérer son enfant. 

Après le mouvement de sortie des classes les élèves sont placés sous la responsabilité des parents.

 

1. 4. Médicaments :

Excepté le cas de projet d’accueil individualisé, les enseignants ont l’interdiction de donner des médicaments aux élèves ; les enfants ne doivent donc pas en être porteurs au sein de l’école.

 

1. 5. Port de lunettes :

L’école doit être informée par écrit des conditions exactes du port des verres correcteurs des élèves (port permanent ou non).

 

1. 6. Objets :

A. Le port de bijoux est fortement déconseillé ; en aucun cas l’école ne saurait être responsable de la perte ou du vol de bijoux. Il faut également veiller à ne pas porter de bijoux ou accessoires présentant un caractère dangereux (boucles d’oreilles, grosses broches, épingle, pinces à nourrice, objets pointus ou piquants …).

B. L’introduction de produits et d’objets dangereux (couteaux, cutter …) est prohibée dans l’enceinte de l’école, de même que les jeux ou jouets personnels coûteux (baladeurs, jeux électroniques, téléphones cellulaires …).

 

1. 7.  Jeux

Seuls les jeux autorisés par l’établissement sont permis sur la cour pendant les heures de récréation. Cette autorisation peut être levée dans certaines circonstances d’intempérie ou d’autres natures.

 

6. CONSIGNES PARTICULIERES :

 

1. 1. Le cahier de liaison

 

A.  C’est l’instrument de communication entre la famille et l’établissement.

B.   L'élève doit veiller à sa bonne tenue,  l'avoir toujours dans son cartable.

C.   La famille doit le contrôler de manière régulière et le viser à chaque nouvelle communication.

 

1. 2. Le chewing-gum et autre sucreries

 

A.  Le chewing-gum, bonbons (sucettes…), gâteaux et boissons sont interdits dans la cour de                récréation, dans les couloirs ainsi que durant les heures de cours.

B.  Une  collation (composée prioritairement d'un fruit ou bien d'une pâtisserie maison) est toutefois    autorisée pendant la récréation uniquement du matin.

C.  Les élèves veilleront à jeter les emballages à la poubelle.

 

 

7.   LES SANCTIONS :

 

Les sanctions ont pour but de permettre à l'élève de prendre conscience de ses actes préjudiciables et de l'inviter au changement d'attitude. L’inscription de l'élève et  son exclusion sont du ressort de la direction et de l’IFSQY.

 

Les manquements au règlement intérieur et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres, la mise en danger des autres et le manque de respect envers autrui donnent lieu à des sanctions, qui peuvent être portées à la connaissance des familles.

 

1. 1. Privilégier le dialogue avec l’élève et la famille

 

Les défaillances des élèves peuvent être dans la plupart des cas réglées par un dialogue direct entre l'élève et l'adulte qui les constate si nécessaire en présence de la famille, quelle que soit sa fonction dans l'établissement. Ainsi il pourra être proposé:

• Des mesures de réparation ou un engagement oral ou écrit
• Des travaux d'intérêt général encadrés par un adulte

 

1. 2. Punitions scolaires applicables

 

Les punitions scolaires concernent les manquements aux obligations des élèves. Elles doivent être distinctes de l'évaluation de leur travail. L’école peut retenir les mesures qui semblent les mieux adaptées à la situation.

Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d'éducation et par les enseignants :

• Avertissement oral ou rappel à l'ordre écrit sur le cahier de liaison
• Devoirs supplémentaires
• Saisie d'objets dangereux ou dont l'usage est interdit, avec remise éventuelle de ces objets aux parents
• La privation partielle des droits récréatifs
• Ou l’isolement sous surveillance
• Inclusion
• exclusion temporaire

Dans le cas de difficultés graves affectant le comportement de l’élève, la situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative et s’il apparaît qu’au bout d’une période probatoire aucune amélioration n’est constatée, une décision de changement d’école pourra être prise par le chef d’établissement.