Règlement intérieur de l'école

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06 novembre 2015

Règlement intérieur de l'école

Le règlement  ci dessous a été adopté à l'unanimité du conseil d'école le 5/11/2015. Il sera revu au premier conseil d'école de l'année 2016/2017

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

Le présent règlement intérieur a été établi par l’équipe éducative : enseignants et parents d’élèves et a été voté à l’unanimité lors du conseil d’école du 05/11/2015. Il a été approuvé par Madame l’inspectrice de la circonscription.

 

Administration et inscription

 

La directrice procède à l’admission des élèves sur présentation par la famille du certificat d’inscription délivré par la mairie, complété par un certificat de radiation provenant de l’établissement précédent, en cas de changement de domicile.

 

Fréquentation et obligation scolaire

 

1)   La fréquentation de l’école est obligatoire.

 

2)   La semaine scolaire comporte 24h d’enseignement réparties sur 9 demi-journées.

Lundi, mardi jeudi et vendredi : de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h45

Mercredi : de 8h30 à 11h30

 

Un accueil  dans la cour aura lieu à partir de  8h20 et  13 h20

3)   A partir de 11h30 et 16h30, la responsabilité des enseignants est dégagée dès lors que l’enfant n’est pas inscrit à la cantine ou à l’étude.

 

4)   Les Activités pédagogiques complémentaires sont mises en place de 12h50 à 13h20 les mardis et jeudis. L’enseignant de chaque classe désigne les enfants concernés selon une période déterminée avec accord des parents.

 

5)   Tout retard sera noté sur le cahier de correspondance de l’enfant et les parents devront le justifier.


6)   Les absences seront consignées par demi-journée sur un registre tenu par l’enseignant. Les parents doivent le jour même prévenir l’école par tout moyen à leur convenance de l’absence de leur enfant. Ils doivent donner par écrit, dans un délai de 48 heures maximum, les motifs de l’absence de leur enfant.

 

7)   Tout enfant malade ne pourra être gardé à l’école. Les familles sont averties et priées de venir chercher leur enfant malade. Les maladies contagieuses doivent être signalées et un certificat de non contagion sera présenté dès le retour de l’enfant.

 

8) Il est interdit d’administrer des médicaments aux élèves, sauf convention avec le médecin scolaire (mise en place d’un Projet d’Accueil Individualisé). Aucun médicament ne sera laissé dans le sac ou dans la poche de l’enfant.

 

Vie scolaire

 

1)   Le caractère laïc du service public de l’Éducation impose le respect des principes de tolérance et de neutralité aux plans politique, philosophique et religieux conformément au décret n°2004-084 du 18 mai 2004. Le personnel et les élèves s’imposent donc cette neutralité dans leur tenue vestimentaire. Le port de signes et de tenue qui manifeste ostensiblement une apparence religieuse est interdit.

 

2)   L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait, de sa part, indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.

 

3)   Les élèves comme les familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et du personnel de l’école, et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

 

4)   L’enseignant doit exiger de l’élève qu’il travaille et, en cas de travail insuffisant, en s’interrogeant sur ces causes, il décidera des aides appropriées.

 

5)   Les élèves doivent avoir leurs livres couverts et prendre le plus grand soin de toutes les fournitures prêtées par l’école.

 

6)   Les parents sont priés de contrôler régulièrement le contenu du cartable.

 

7)   Un élève ne peut être puni de la totalité de la récréation, à titre de punition.

 

8)   Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants et personnel de l’école, peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, dans les cas les plus graves, portées à la connaissance des familles.

 

9)   Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou d ont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

 

10)    Si un élève faisait preuve d’inconduite notoire et persistante (refus d’obéissance, insolence, etc.), son changement d’école pourrait être envisagé par l’Inspectrice Départementale, après épuisement des sanctions habituelles et sur proposition de la directrice d’école.

 

Usage des locaux - Hygiène

 

1)   Il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires, avant ou après l’heure fixée, et de pénétrer dans une salle de classe en l’absence de l’enseignant.

 

2)   Les élèves doivent prendre le plus grand soin de leurs vêtements et, en particulier, ne pas les abandonner n’importe où dans l’école. Pour faciliter les recherches, il est recommandé de marquer les vêtements au nom de l’enfant.

 

3)   Une tenue correcte et adaptée à l’école est exigée.

 

4)   Les enfants ne doivent transporter avec eux que les objets destinés aux exercices de classe rangés dans un cartable.

 

5)   Tout objet dangereux est formellement interdit.

 

6)   Les insignes ou bijoux de valeur sont interdits. Seuls sont autorisés à l’école les jeux suivants : billes plates ou ronde de petite taille, cordes à sauter, élastiques, ballons en mousse. Tout autre jeu est interdit.

 

7)   Les téléphones portables sont interdits à l’école. L’école ne saurait être responsable des vols ou dégradations faites si le téléphone venait à être introduit dans l’école et/ ou utilisé.

 

8)   Tout argent remis à l’enfant pour les sorties ou la coopérative devra l’être, sous enveloppe fermée, portant son nom, sa classe et la somme remise.


Surveillance - Récréation

 

1)   La surveillance s’exerce pendant les horaires légaux et à l’occasion des activités scolaires se déroulant en dehors de l’école.

 

2)   La sécurité des élèves est constamment assurée. Dans ce but, les enseignants s’engagent à interrompre les jeux violents et dangereux. Dans un souci de prévention un protocole existe dans l’école au sujet des fins de récréation. Il est porté à la connaissance des familles et se doit d’être respecté par tous les enfants

 

Concertation entre les familles et les enseignants

 

1)   Chaque élève possède, dès le début de l’année scolaire, un cahier de correspondance. Il permet une information mutuelle entre familles et enseignants. Les parents doivent le consulter  quotidiennement.

 

2)   Les travaux, cahiers et évaluations sont transmis régulièrement aux parents pour signature.

 

3)   Un compte-rendu de travail (livret scolaire) est également transmis, pour signature, chaque trimestre.

 

4)   Les familles qui désirent rencontrer l’enseignant de leur enfant doivent lui demander rendez-vous en se servant du cahier de correspondance. En cas de différend, il est conseillé aux parents de venir rencontrer l’enseignant de leur enfant à l’école afin d’obtenir des renseignements précis.

 

De la bonne entente entre les familles et l’école dépendent les progrès et l’épanouissement de l’élève.